Déposée par voie électronique le 6 mars 2011 par Olivier BOISSIERE et Jérôme OSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « e-phyto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Les déposants sont Olivier BOISSIERE domicilié(e) 14 rue Louis Labrousse - 33210 - LANGON - France et Jérôme OSSARD domicilié(e) 2 Charles de Gaulle - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BOISSIERE domicilié(e) 14 rue Louis Labrousse - 33210 - LANGON - France.
La marque e-phyto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-phyto est expirée depuis le 6 mars 2021.
Olivier BOISSIERE a également déposé les autres marques suivantes : VITI 7/7 , PROVITER
Olivier BOISSIERE - 14 rue Louis Labrousse - 33210 - LANGON - France
Jérôme OSSARD - 2 Charles de Gaulle - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France
Olivier BOISSIERE - 14 rue Louis Labrousse - 33210 - LANGON - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; tisanes ; parasiticides ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "e-phyto"
